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Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
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Brochures
Les brochures de l'assurance-chômage sont disponibles auprès des autorités cantonales (services cantonaux de l'emploi), des ORP (offices régionaux de placement) et des caisses de chômage.
Ces documents peuvent également être téléchargés en format PDF sur le site www.espace-emploi.ch.
Ces documents peuvent également être téléchargés en format PDF sur le site www.espace-emploi.ch.
Ergonomie
Le but principal de l'ergonomie et d'adapter le travail et les conditions de travail à l'homme.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail, 2009 (réactualisé en mars 2013)
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.067.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Attention à l’arnaque à l’annuaire!
Il arrive régulièrement à des commerçants de signer sans le vouloir des contrats à titre onéreux pour leur inscription dans un annuaire professionnel. Sachez que lire le formulaire d’inscription en diagonale et le signer sans une lecture attentive peut réserver de désagréables et coûteuses surprises.Auteur/s:
Secrétariat d’Etat à l’économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Attention à l’arnaque à l’annuaire!
Dernière modification: 14.03.2013 | Dimension: 287 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 14.03.2013 | Dimension: 287 kb | Typ: PDF
Brochure «Prévenir la corruption – Conseils aux entreprises suisses actives à l’étranger»
Cette publication montre aux entreprises suisses actives à l’étranger comment elles peuvent éviter la corruption. Le sujet est redevenu d’actualité avec le renforcement des dispositions légales en matière de corruption.Auteur/s:
Secrétariat d’Etat à l’économie SECO en collaboration avec: l’Office fédéral de la justice, le Département fédéral des affaires étrangères, economiesuisse, Transparency Switzerland
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Brochure «Prévenir la corruption - Conseils aux entreprises suisses actives à l'étranger»
Dernière modification: 12.01.2012 | Dimension: 196 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 12.01.2012 | Dimension: 196 kb | Typ: PDF
Travailler au froid
La brochure « Travailler au froid » met à disposition une aide concrète pour la pratique en entreprise. Elle facilite la reconnaissance et l'évaluation des dangers pour la sécurité et la santé lors de travaux dans des conditions de froid au-dessous de +15°C. En outre, les questions liées aux emplacements semi-ouverts et au travail sur les marchés sont également traitées dans cette nouvelle édition. Les informations et les recommandations se fondent sur les résultats de projets de recherche sur le travail au froid et sur l'expérience pratique en entreprise (p. ex. commerce de denrées alimentaires).Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.226.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Travailler au froid - Informations à l’usage des entreprises, des travailleurs et des inspections cantonales du travail
Dernière modification: 08.09.2011 | Dimension: 271 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 08.09.2011 | Dimension: 271 kb | Typ: PDF
Pauses et alimentation - Conseils à l'intention des travailleurs
Le travail en équipes induit souvent un comportement alimentaire problématique, qui peut avoir des répercussions négatives sur la santé. Le secrétariat d'État à l'économie SECO illustre, dans sa brochure, les principes d'une répartition des pauses adéquate et d'une alimentation qui tient compte de la situation particulière de cette catégorie de travailleurs.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.234.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Pauses et alimentation - Conseils à l'intention des travailleurs
Dernière modification: 19.04.2011 | Dimension: 434 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 19.04.2011 | Dimension: 434 kb | Typ: PDF
Maternité - Protection des travailleuses
Les femmes enceintes et les mères bénéficient en vertu de la loi d’une protection spéciale. Cette brochure explique les prescriptions légales (en particulier protection de la santé, maintien du salaire et protection contre le licenciement).Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
0.00, numéro de commande OFCL: 710.233.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Maternité - Protection des travailleuses
Dernière modification: 10.04.2013 | Dimension: 519 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 10.04.2013 | Dimension: 519 kb | Typ: PDF
Portrait du Centre de prestations «Conditions de travail»
Le Centre de prestations «Conditions de travail» est l’unité de la Confédération spécialisée dans les questions de protection de la santé au travail, de sécurité des installations et appareils techniques (produits) et d’emploi des produits chimiques au travail.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
0.00
Download:
Portrait du Centre de prestations «Conditions de travail»
Dernière modification: 28.03.2011 | Dimension: 460 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 28.03.2011 | Dimension: 460 kb | Typ: PDF
Ordonnance sur l’indication des prix
Guide pratiqueAuteur/s:
Secrétariat d’Etat à l’économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Ordonnance sur l'indication des prix - Guide pratique 2012
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 2659 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 2659 kb | Typ: PDF
Médicaments et les dispositifs médicaux
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Indication des prix pour les médicaments et les dispositifs médicaux - Feuille d'information du 1er April 2012
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 233 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 233 kb | Typ: PDF
Download:
Prix des médicaments - Foire aux questions
Dernière modification: 05.02.2009 | Dimension: 27 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 05.02.2009 | Dimension: 27 kb | Typ: PDF
Leasing d'automobiles
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Services bancaires et analogues
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Services bancaires et analogues
Dernière modification: 14.11.2005 | Dimension: 72 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 14.11.2005 | Dimension: 72 kb | Typ: PDF
Fleurs et plantes
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Salons de coiffure
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Double indication des prix en francs suisses et en euros
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Double indication des prix en francs suisses et en euros
Dernière modification: 29.10.2008 | Dimension: 20 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 29.10.2008 | Dimension: 20 kb | Typ: PDF
Contributions anticipées à l'élimination
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Contributions anticipées à l'élimination
Dernière modification: 30.11.2005 | Dimension: 192 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 30.11.2005 | Dimension: 192 kb | Typ: PDF
Download:
Liste des appareils concernés (Contributions anticipées à l'élimination)
Dernière modification: 24.05.2005 | Dimension: 29 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 24.05.2005 | Dimension: 29 kb | Typ: PDF
Services de télécommunication
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Services de télécommunication
Dernière modification: 28.06.2010 | Dimension: 113 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 28.06.2010 | Dimension: 113 kb | Typ: PDF
Tapis d'Orient noués à la main
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Tapis d'Orient noués à la main
Dernière modification: 28.11.2003 | Dimension: 718 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 28.11.2003 | Dimension: 718 kb | Typ: PDF
Electronique domestique
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Garages
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Indication des prix et publicité dans l’hôtellerie et la restauration
Brochure d'information pour l'hôtellerie et la restaurationAuteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
l’hôtellerie et la restauration
Dernière modification: 04.06.2009 | Dimension: 894 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 04.06.2009 | Dimension: 894 kb | Typ: PDF
Indications correctes des quantités et des prix
Brochure d'information pour les commerçantsAuteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO / Office fédéral de métrologie METAS
Prix en CHF:
gratuit
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Indications de quantités et de prix
Brochure d'information pour les commerçants
Dernière modification: 06.11.2008 | Dimension: 1752 kb | Typ: PDF
Brochure d'information pour les commerçants
Dernière modification: 06.11.2008 | Dimension: 1752 kb | Typ: PDF
Services téléphoniques à valeur ajoutée
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Services téléphoniques à valeur ajoutée
Dernière modification: 28.06.2010 | Dimension: 120 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 28.06.2010 | Dimension: 120 kb | Typ: PDF
Téléphones mobiles
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Prestations de notariat
Auteur/s:
Secrétariat d'État à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Indication des prix des prestations de notariat - Feuille d'information du 1er avril 2012 (mise à jour avril 2013)
Dernière modification: 16.04.2013 | Dimension: 314 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 16.04.2013 | Dimension: 314 kb | Typ: PDF
Pneus de voitures particulières
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Pneus de voitures particulières
Dernière modification: 13.11.2003 | Dimension: 718 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 13.11.2003 | Dimension: 718 kb | Typ: PDF
Indication des prix et publicité pour les offres de voyage
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Indication des prix et publicité pour les offres de voyage
Dernière modification: 04.05.2006 | Dimension: 78 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 04.05.2006 | Dimension: 78 kb | Typ: PDF
Disclosure of prices and advertising for travel deals
Auteur/s:
State Secretariat for Economic Affairs SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Disclosure of prices and advertising for travel deals
Fact sheet dated 1 June 2006
Dernière modification: 07.07.2008 | Dimension: 81 kb | Typ: PDF
Fact sheet dated 1 June 2006
Dernière modification: 07.07.2008 | Dimension: 81 kb | Typ: PDF
Taxis
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Entreprises d'entretien des textiles
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit, disponible en format PDF, pas d'édition imprimée
Download:
Entreprises d'entretien des textiles
Dernière modification: 07.05.2007 | Dimension: 25 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 07.05.2007 | Dimension: 25 kb | Typ: PDF
Prestations des vétérinaires
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Indication des prix des prestations des vétérinaires - Feuille d'information du 1er April 2012
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 251 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 27.03.2012 | Dimension: 251 kb | Typ: PDF
Prestations médico-dentaires
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Prestations médico-dentaires
Dernière modification: 08.06.2004 | Dimension: 163 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 08.06.2004 | Dimension: 163 kb | Typ: PDF
Evaluation de façades perturbant la vue
Le présent support d’information vise à rendre les responsables et les concepteurs ainsi que les autres personnes impliquées attentifs à la problématique des éléments de façade empê-chant la vue sur l’extérieur et leur apporter un soutien dans l’évaluation de la conformité d’éléments de façades à la loi.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail, 2009
Prix en CHF:
0.00, Disponible seulement sous forme PDF. Pas de version imprimée.
Download:
Evaluation de façades perturbant la vue
Dernière modification: 12.11.2009 | Dimension: 550 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 12.11.2009 | Dimension: 550 kb | Typ: PDF
Travailler debout
Le but de la présente brochure est d’indiquer comment se prémunir contre les douleurs qui peuvent survenir quand on travaille debout ou, du moins, comment les atténuer. Elle fournit en outre de précieuses informations aux personnes chargées de l’aménagement des postes de travail et de l’organisation du travail.Auteur/s:
Direction de travail - Conditions de travail, 2009
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.077.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Travailler assis
Le but de la brochure est d'indiquer comment prévenir les possibles douleurs dues à la position assise et comment aménager le poste de travail de manière optimale.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail, 2009
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.068.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Aération - Maintenance des installations de ventilation et de climatisation
Les installations de ventilation et de climatisation ont souvent mauvaise réputation. Une des raisons en est la mauvaise maintenance. Cette brochure indique dans les grandes lignes ce qu’il faut faire et qui en est responsable.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail A5, 16 p., 2006
Prix en CHF:
0.00. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Aération - Maintenance des installations de ventilation et de climatisation
Dernière modification: 08.08.2006 | Dimension: 427 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 08.08.2006 | Dimension: 427 kb | Typ: PDF
La Politique suisse en faveur des PME
Brochure d'informations pour les entrepreneursAuteur/s:
Département fédéral de l'économie DFE / Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Brochure «La Politique suisse en faveur des PME»
Brochure d'informations pour les entrepreneurs
Dernière modification: 23.06.2009 | Dimension: 1931 kb | Typ: PDF
Brochure d'informations pour les entrepreneurs
Dernière modification: 23.06.2009 | Dimension: 1931 kb | Typ: PDF
Astuces pour les personnes qui travaillent en équipes
Le but de cette brochure est d'informer les personnes concernées des problèmes qu'elles peuvent rencontrer dans la pratique du travail en équipes et de leur montrer ce qu'elles peuvent faire pour la gérer au mieux.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.078.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Astuces pour les personnes qui travaillent en équipes
Dernière modification: 01.03.2011 | Dimension: 573 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 01.03.2011 | Dimension: 573 kb | Typ: PDF
Protection des jeunes travailleurs
Informations pour les jeunes de moins de 18 ans.Cette brochure renseigne sur les principales dispositions spéciales de protection des jeunes travailleurs contenues dans la loi sur le travail et dans l'ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs. Elle vise à informer les jeunes de manière aussi simple que possible et à répondre avant tout aux questions.
Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail, A5, 16 p., 2009
Prix en CHF:
0.00; numéro de commande OFCL: 710.063.f. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Protection des jeunes travailleurs - Informations pour les jeunes de moins de 18 ans
Dernière modification: 03.11.2010 | Dimension: 966 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 03.11.2010 | Dimension: 966 kb | Typ: PDF
La politique régionale de la Confédération
La nouvelle politique régionale de la Confédération est entrée en vigueur début2008. A travers sa brochure « La politique régionale de la Confédération », le
SECO donne des informations sur sa stratégie future en matière
d’encouragement.
Download:
La politique régionale de la Confédération
Dernière modification: 07.02.2008 | Dimension: 1693 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 07.02.2008 | Dimension: 1693 kb | Typ: PDF
Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Conseils destinés aux employées et employés
Le harcèlement sexuel sur le lieu de travail témoigne d’un manque de respect, porte atteinte à la dignité, peut être démotivant, voire rendre malade. Différentes normes légales obligent l’employeuse ou l’employeur à veiller à ce que l’on n’en arrive pas là dans leur entreprise. Des harcèlements sexuels peuvent néanmoins se produire dans votre environnement.Cette brochure vous montre comment agir dans ce cas.
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO, Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes BFEG
Prix en CHF:
0.00, Numéro de commande OFCL: 301.922.f
Download:
Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Conseils destinés aux employées et employés
Dernière modification: 08.01.2008 | Dimension: 890 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 08.01.2008 | Dimension: 890 kb | Typ: PDF
Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Informations à l’intention des employeuses et employeurs
Le harcèlement sexuel sur le lieu de travail peut empoisonner le climat d’une entreprise, porter atteinte à sa productivité, démotiver son personnel et même rendre malades les personnes harcelées.Cette brochure vous montre ce que vous pouvez faire pour prévenir le harcèlement sexuel dans votre entreprise et pour favoriser l’apparition d’un climat de travail exempt de discrimination.
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO, Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes BFEG
Prix en CHF:
0.00, Numéro de commande OFCL: 301.926.f
Download:
Harcèlement sexuel sur le lieu de travail - Informations à l’intention des employeuses et employeurs
Dernière modification: 08.01.2008 | Dimension: 1009 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 08.01.2008 | Dimension: 1009 kb | Typ: PDF
Attention aux arnaques sur internet!
Même si certaines sont sérieuses, il existe sur internet de nombreuses offres qui ne sont gratuites qu’en apparence. Quelques clics suffisent pour répondre à l’offre proposée. Les conditions générales sont longues, présentées en petits caractères et fastidieuses à lire. Pourquoi donc les étudier?Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO / Bureau fédéral de la consommation
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Attention aux arnaques sur internet!
Dernière modification: 01.07.2010 | Dimension: 125 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 01.07.2010 | Dimension: 125 kb | Typ: PDF
Arnaques
Trop beau pour être vrai! Comment détecter les arnaques?Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO / Bureau fédéral de la consommation
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Arnaques
Trop beau pour être vrai! Comment détecter les arnaques?
Dernière modification: 28.12.2010 | Dimension: 89 kb | Typ: PDF
Trop beau pour être vrai! Comment détecter les arnaques?
Dernière modification: 28.12.2010 | Dimension: 89 kb | Typ: PDF
Mobbing - Description et aspects légaux
Cet opuscule s'adresse à toute personne s’intéressant aux questions liées aux relations de travail, car la connaissance du phénomène du mobbing contribue à sa prévention. Plus précisément, il a pour but de sensibiliser les organes d’exécution de la loi sur le travail, les employeurs, les syndicats, les travailleurs ainsi que toute personne liée au monde du travail afin de les aider à distinguer le mobbing des autres formes de conflit.Auteur/s:
Direction du travail - Conditions de travail
Prix en CHF:
épuisé, disponible seulement sous forme PDF
Download:
Mobbing - Description et aspects légaux
Dernière modification: 20.04.2005 | Dimension: 339 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 20.04.2005 | Dimension: 339 kb | Typ: PDF
Cap sur l'efficacité : Prestations en ligne pour les PME
Le Département fédéral de l'économie publie une brochure qui synthétise les prestations en ligne de la Confédération pour les PME. Cette brochure entend aider les entreprises à répondre le plus efficacement possible aux questions administratives qu'elles rencontrent dans leurs activités.2ème édition 2005
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Cap sur l`efficacité: Prestations en ligne pour le PME
Le Département fédéral de l'économie publie une brochure qui synthétise les prestations en ligne de la Confédération pour les PME. Cette brochure entend aider les entreprises à répondre le plus efficacement possible aux questions administratives qu'elles
Dernière modification: 01.06.2005 | Dimension: 3708 kb | Typ: PDF
Le Département fédéral de l'économie publie une brochure qui synthétise les prestations en ligne de la Confédération pour les PME. Cette brochure entend aider les entreprises à répondre le plus efficacement possible aux questions administratives qu'elles
Dernière modification: 01.06.2005 | Dimension: 3708 kb | Typ: PDF
Santé mentale sur le lieu de travail - Contraintes mentales - Listes de contrôle pour s'initier
Les sollicitations psychiques excessives conduisent à des pertes de productivité, accroissent le risque d’accident et mettent la santé en danger. Cette brochure vous permet d’obtenir une vue d’ensemble sur les charges psychiques dans votre entreprise. Elle contient une sélection de listes de contrôle et de questionnaires simples au moyen desquels vous pouvez enregistrer les charges psychiques liées au travail qui pèsent sur vos collaborateurs. Vous trouverez également dans cette brochure des indications importantes pour la planification et la réalisation d’une enquête sur les charges psychiques.Auteur/s:
Dr. rer.nat. Gabriele Richter, Dr. phil. Herbert Friesenbichler, Lic. phil. Margot Vanis; 1re édition novembre 2009
Prix en CHF:
0.00. Cet article n'est livré qu'en Suisse.
Download:
Santé mentale sur le lieu de travail - Contraintes mentales - Listes de contrôle pour s'initier
Dernière modification: 15.12.2009 | Dimension: 740 kb | Typ: PDF
Dernière modification: 15.12.2009 | Dimension: 740 kb | Typ: PDF
Luttons ensemble contre l'utilisation abusive des boîtes postales
- contre des affaires douteuses- les obligations d'un détenteur de case postale
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie, Commission Suisse pour la Loyauté
Prix en CHF:
gratuit
Download:
Luttons ensemble contre l'utilisation abusive des boîtes postales
- contre des affaires douteuses
- les obligations d'un détenteur de case postale
Dernière modification: 07.10.2003 | Dimension: 81 kb | Typ: PDF
- contre des affaires douteuses
- les obligations d'un détenteur de case postale
Dernière modification: 07.10.2003 | Dimension: 81 kb | Typ: PDF
Pratiques déloyales provenant de la Suisse
notamment en matière de:- commercialisation de listes d'adresses - vente par correspondance - jeux-concours publicitaires (juin 2001)
Auteur/s:
Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
Prix en CHF:
gratuit
Fin secteur de contenu