Commentaire de l'OLT 1 : article par article

Ordonnance 1 (OLT 1)

Chapitre 1 : Champ d'application

Section 1 : Définitions

Section 2 : Entreprises: champ d'application

Section 3 : Entreprises exclues du champ d'application

Section 4 : Personnes exclues du champ d'application

Chapitre 2 : Durée du travail et du repos

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Pauses et périodes de repos

Section 3 : Durée maximale du travail hebdomadaire

Section 4 : Travail supplémentaire

Section 5 : Travail de nuit ou du dimanche et travail continu : Conditions

Section 6 : Formes particulières du travail de nuit

Section 7 : Suppléments de salaire et temps de repos supplémentaire

Section 8 : Travail en équipes

Section 9 : Travail continu

Section 10 : Permis concernant la durée du travail

Chapitre 3 : Mesures prescrites en cas de travail de nuit

Section 1 : Examen médical et conseils

Section 2 : Mesures complémentaires

Chapitre 5: Protection spéciale des femmes

Section 1 : Occupation en cas de maternité

Section 2 : Protection de la santé en cas de maternité

Section 3 : Restrictions à l'occupation et interdiction d'affectation

Chapitre 6 : Obligations particulières incombant à l'employeur et au travailleur

Section 1 : Règlement d'entreprise

Section 2 : Autres obligations incombant à l'employeur

Section 3 : Obligations envers les organes d'exécution et de surveillance

Chapitre 7 : Attributions et organisations des autorités

Section 1 : Confédération

Section 2 : Cantons

Section 3 : Commission fédérale du travail

Chapitre 8 : Protection et gestion des données

Section 1 : Obligation de garder le secret, communication de données et droit d'accès

Section 2 : Systèmes d'information et de documentation

Contact

Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne