Commentaire de l'OLT 3 et annexes : article par article
Ordonnance 3 (OLT 3)
Chapitre 1: Dispositions générales
OLT 3 Art. 1: Objet et champ d'application
OLT 3 Art. 2: Principe
OLT 3 Art. 3: Obligations particulières de l'employeur
OLT 3 Art. 4: Rapport d'expertise technique
OLT 3 Art. 5: Information et instruction des travailleurs
OLT 3 Art. 6: Consultation des travailleurs
OLT 3 Art. 7: Compétences en matière de protection de la santé
OLT 3 Art. 8: Coopération de plusieurs entreprises
OLT 3: Bâtiments et locaux
OLT 3 Art. 10: Obligations des travailleurs
Chapitre 2: Exigences particulières en matière de protection de la santé
Section 1: Bâtiments et locaux
Section 2: Eclairage, climat des locaux, bruits et vibrations
Section 3: Postes de travail
Section 4: Charges
Section 5: Surveillance des travailleurs
Section 6: Equipements individuels de protection et vêtements de travail
Section 7: Vestiaires, douches, lavabos, toilettes, réfectoires, locaux de séjour et premiers secours
OLT 3 Art. 29: Exigences générales pour les locaux sociaux
OLT 3 Art. 30: Vestiaires
OLT 3 Art. 32: Toilettes
OLT 3 Art. 33: Réfectoires et locaux de séjour
OLT 3 Art. 34: Protection des femmes enceintes et des mères allaitantes
OLT 3 Art. 35: Eau potable et autres boissons
OLT 3 Art. 36: Premiers secours
Section 8: Entretien et nettoyage
3. Kapitel: SchlussbestimmChapitre 3: Dispositions finalesungen
Annexes aux articles de l'ordonnance 3
Table des matières
Contact
Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne
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