Commentaire de l'OLT 5 : article par article
Ordonnance 5 (OLT 5)
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Activités particulières
OLT 5 Art. 4: Travaux dangereux
OLT 5 Article 4a : Travaux dangereux : formation professionnelle initiale
OLT 5 Article 4b : Travaux dangereux : mesures d’insertion professionnelle et offres de préparation à la formation professionnelle initiale
OLT 5 Art. 5: Service aux clients dans les entreprises de divertissement, les hôtels, les restaurants et les cafés
OLT 5 Art. 6: Travail dans les entreprises cinématographiques, les cirques et les entreprises de spectacles
OLT 5 Art. 7: Activités culturelles, artistiques, sportives et publicitaires
OLT 5 Art. 8: Travaux légers
Section 3 : Emploi de jeunes de moins de 15 ans libérés de la scolarité obligatoire
Section 4 : Durée du travail et du repos
OLT 5 Art. 10: Durée journalière et durée hebdomadaire maximales du travail des jeunes de moins de 13 ans
OLT 5 Art. 11: Durée journalière et durée hebdomadaire maximales du travail et durée des pauses pour les jeunes de plus de 13 ans soumis à la scolarité obligatoire
OLT 5 Art. 12: Autorisation exceptionnelle pour le travail de nuit
OLT 5 Art. 13: Autorisation exceptionnelle pour le travail du dimanche
OLT 5 Art. 14: Exemption de l’obligation de requérir une autorisation pour le travail de nuit ou du dimanche dans le cadre de la formation professionnelle initiale
OLT 5 Art. 15: Dérogation à l’interdiction du travail du soir et du dimanche
OLT 5 Art. 16: Repos quotidien
OLT 5 Art. 17: Travail supplémentaire
Section 5 : Certificat médical
Section 6 : Obligation de l'employeur d'informer et d'instruire les jeunes travailleurs
Section 7 : Tâches et organisation des autorités
Section 8 : Dispositions finales
Annexes
Table des matières
Contact
Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne
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