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Commentaires de la LTr : article par article

La loi sur le travail (LTr)

I. Champ d'application

II. Protection de la santé et approbation des plans

III. Durée du travail et repos

1. Durée du travail

2. Durée du repos

3. Travail continu

4. Autres dispositions

IV. Dispositions spéciales de protection

1. Jeunes travailleurs

2. Femmes enceintes et mères qui allaitent

3. Travailleurs ayant des responsabilités familiales

4. Autres catégories de travailleurs

V. Règlement d'entreprise

VI. Exécution de la loi

1. Dispositions d'exécution

2. Attributions et organisation des autorités

3. Obligations des employeurs et des travailleurs

4. Décisions administratives et mesures administratives

5. Juridiction administrative

6. Dispositions pénales

VII. Dispositions modifiant des lois fédérales

VIII. Dispositions finales et transitoires

Contact

Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne