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Homeoffice

Le télétravail à domicile, en plein essor, reste soumis aux exigences de la loi sur le travail en matière de protection de la santé. Les employeurs doivent garantir des conditions adaptées, même à distance. Une brochure dédiée précise les mesures essentielles pour organiser un télétravail sûr et conforme.

Télétravail

Général

Les moyens techniques actuels permettent de travailler en dehors des locaux de l’employeur. Par « télétravail » à domicile ou « home office », on entend tout travail qu’un travailleur effectue partiellement ou dans sa totalité, régulièrement ou irrégulièrement, depuis chez lui. La loi sur le travail (LTr) n'évoque pas explicitement le télétravail à domicile. Les dispositions de la loi et la protection de la santé s’appliquent toutefois indépendamment du lieu de travail. L’employeur a donc l’obligation de veiller à la protection de la santé de ses employés et de mettre en œuvre les mesures nécessaires, y compris lorsque les employés travaillent à domicile.

Brochure

La brochure « Télétravail. Protection de la santé – y compris lorsqu’on travaille à la maison » explique, sous l’angle de la LTr, quelles dispositions l’employeur et les travailleurs doivent prendre lorsque ces derniers travaillent à domicile. Elle apporte des informations pour que l’organisation et l’aménagement du télétravail à domicile garantissent la protection de la santé des travailleurs selon l’art. 6 LTr. Cette brochure concerne seulement le télétravail à domicile et ne recouvre pas les autres formes de travail à distance (coworking, travail mobile, etc.). Son contenu est non exhaustif et apporte des informations générales. En cas de doute, c’est le texte de loi qui fait foi.

Table des matières

Publications

12 février 2024

Télétravail

Cette brochure explique, sous l’angle de la LTr, quelles dispositions l’employeur et les travailleurs doivent prendre lorsque ces derniers travaillent à domicile.

PDF3.99 MB

Contact

Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne