Valeurs VME et VBT : critères d’évaluation selon l’ordonnance sur la prévention des accidents (OPA)
Cette page ne contient qu'un résumé du sujet - des descriptions détaillées sont disponibles ici : « Valeurs limites sur le lieu de travail ».
Concentration maximale au poste de travail (VME) :
Cette valeur définit la concentration la plus élevée dans l'air admise selon la Suva pour une substance de travail à l’état de gaz, de vapeur ou de poussière, car en l'état actuel des connaissances, elle ne met pas en danger la santé de la très grande majorité des travailleurs sains qui y sont exposés pendant un temps de travail de huit heures par jour et 42 heures par semaine, y compris pendant de longues périodes. Il est en outre possible de définir une valeur limite d’exposition à court terme (VLE). La VLE est la valeur qui ne doit pas être dépassée, même à court terme. En termes de technique de mesure, cela signifie que la valeur moyenne d’une mesure de 15 minutes ne doit pas dépasser la valeur limite d’exposition.
Valeur biologique tolérable (VBT) :
Cette valeur décrit, selon la SUVA, la concentration d’une substance, de ses métabolites ou d’un paramètre indicateur d’effet dans le sang ou l’urine, pour laquelle la santé d’un travailleur n’est, dans la grande majorité des cas, pas mise en danger, même lors d’exposition répétée ou à long terme. La surveillance biologique permet d'évaluer l’exposition des travailleurs aux substances en les détectant directement ou par l’intermédiaire de leurs métabolites dans le matériel biologique (p. ex. les mesures de sang ou d’urine). Si nécessaire, un indicateur biologique est également déterminé, qui indique une réaction de l’organisme à la substance (paramètre de contrainte).
Liste des VME/VLE et des VBT :
La Suva publie et actualise chaque année les valeurs maximales pour les polluants de l'air (VME) et la biosurveillance (VBT) :
Bases juridiques
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA) édicte des valeurs VME et VBT à des fins de prévention des accidents professionnels et des maladies professionnelles. L’édiction se fait en accord avec la commission des valeurs limites de Suissepro (art. 50 OPA). Contrairement aux valeurs DNEL, la définition des VME et des VBT au poste de travail prend en compte des réflexions socio-économiques et liées à la faisabilité. C’est pourquoi les branches concernées sont consultées au préalable.
Exécution
Dans le cadre de l'exécution de la LAA, la Suva est la principale institution de biosurveillance en médecine du travail en Suisse. Elle soumet les travailleurs à la médecine préventive du travail en cas d'exposition à certaines substances et effectue des examens réguliers de biosurveillance.
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