Commentaire de l'OLT 4 et annexes : article par article
Ordonnance 4 (OLT 4)
Chapitre 1: Champ d'application
Chapitre 2: Construction et aménagement des entreprises soumises à la procédure d'approbation des plans
Section 1: Dispositions générales
Section 2: Locaux de travail
Section 3: Passages
OLT 4: Passages
OLT 4 Art. 6: Largeur
OLT 4 Art. 7: Cages d'escaliers et sorties
OLT 4 Art. 8: Voies d'évacuation
OLT 4 Art. 9: Construction des cages d'escaliers et des couloirs
OLT 4 Art. 10: Portes et sorties situées sur les voies d'évacuation
OLT 4 Art. 11: Echelles fixes
OLT 4 Art. 12: Garde-corps, balustrades
OLT 4 Art. 13: Voies ferrées
OLT 4 Art. 14: Quais de chargement (pour wagons de chemins de fer)
OLT 4 Art. 15: Installations de transport
OLT 4 Art. 16: Rampes
Section 4: Eclairage et qualité de l'air dans les locaux
Section 5: Entreprises présentant des dangers particuliers
OLT 4: Entreprises présentant des dangers particuliers
OLT 4 Art. 19: Entreprises présentant un danger particulier d'incendie a. Champ d'application
OLT 4 Art. 20: Entreprises présentant un danger particulier d'incendie b. Mode de construction
OLT 4 Art. 21: Entreprises présentant un danger particulier d'incendie c. Nombre maximum de travailleurs, installations d?exploitation et quantité de matières
OLT 4 Art. 22: Entreprises présentant un danger d'explosion: a. Champ d'application
OLT 4 Art. 23: Entreprises présentant un danger d'explosion: b. Mode de construction
OLT 4 Art. 24: Entreprises présentant un danger d'explosion c. Nombre maximum de travailleurs, installations d'exploitation et quantité de matières
OLT 4 Art. 25: Entreprises présentant un danger d'explosion d. Dispositions supplémentaires pour les entreprises traitant des matières explosives
Section 6: Directives et autorisations de déroger aux prescription
Chapitre 3: Entreprises industrielles
Section 1: Dispositions générales
Section 2: Procédure d'assujettissement
Chapitre 4: Approbation des plans et autorisation d'exploiter
Section 1: Procédure d'approbation des plans
Section 2: Procédure d'autorisation d'exploiter
Section 3: Dispositions particulières
Chapitre 5: Dispositions finales
Table des matières
Contact
Secrétariat d’État à l’économie SECO
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne
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