FAQ SICHEM
Les principales questions et réponses concernant SICHEM se trouvent ici.
Accès
SICHEM est une application web accessible à toutes les entreprises suisses via le portail EasyGov. Pour ce faire, l'entreprise doit d'abord s'enregistrer dans EasyGov. Une fois enregistré et associé à l'entreprise, l'utilistateur peut ouvrir le menu de EasyGov et trouvera l'accès à SICHEM sous « Conditions de travail ». En cliquant sur le bouton « SICHEM », il sera automatiquement dirigée vers SICHEM. www.easygov.swiss
Un mot de passe oublié peut être réinitialisé via le masque de connexion d'EasyGov.
Les questions et problèmes de connexion sont traités dans la FAQ d'EasyGov et peuvent éventuellement être résolus via le Service Desk d'EasyGov.Je travaille pour une solution par branche et je souhaite utiliser SICHEM, comment puis-je procéder ? Les solutions par branche seront contactées directement par le SECO et optiendront un accès séparé à SICHEM.
L'utilisation de SICHEM est gratuite.
Généralités
SICHEM est un outil informatique de la Confédération qui aide les entreprises à protéger la santé de leurs collaborateurs lors de la manipulation de produits chimiques dans l'entreprise. SICHEM permet par exemple d'établir une liste de tous les produits chimiques stockés et utilisés dans l'entreprise, ainsi que de leurs propriétés dangereuses, et de télécharger les fiches de données de sécurité. En outre, SICHEM permet une gestion simple des produits chimiques stockés (p. ex. indication des lieux de stockage et des quantités). SICHEM informe les entreprises des obligations légales et des réglementations ainsi que des mises à jour en cas de nouvelles informations sur les produits utilisés (p. ex. nouvelle classification).
Le devoir de diligence lors de la manipulation de produits chimiques dans l'entreprise oblige les entreprises qui stockent et utilisent des produits chimiques, entre autres, à établir une liste des produits chimiques, à déterminer les risques et à prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé des collaborateurs. SICHEM aide les entreprises à remplir ces obligations légales avec des moyens simples. SICHEM est construit de manière à ce que même les petites entreprises puissent l'utiliser sans difficulté.
L'avantage principal de SICHEM est de permettre aux entreprises de remplir leur devoir de diligence lors de la manipulation de produits chimiques dans l'entreprise, avec un moyen simple. Les produits qui sont stockés et utilisés dans l'entreprise peuvent être recherchés directement dans le registre suisse des produits chimiques via SICHEM et le produit recherché, s'il est trouvé, peut être importé dans SICHEM. Si les propriétés dangereuses des produits sont mises à jour (par ex. nouvelle classification), l'entreprise concernée est informée directement par SICHEM des nouveautés. En outre, SICHEM indique quelles sont les obligations légales et les réglementations importantes pour la protection des travailleurs (p. ex. protection de la maternité et des jeunes travailleurs) qui s'appliquent aux produits. L'utilisateur de SICHEM peut également télécharger une fiche de données de sécurité pour chacun de ses produits. L'entreprise peut également gérer son stock de produits chimiques dans SICHEM. Ainsi, SICHEM donne aux entreprises la possibilité de combler avec un outil informatique un grand nombre d'obligations liées à la manipulation sûre des produits chimiques et à la protection de la santé des employés.
SICHEM est disponible en allemand, en français et en italien. Il est prévu de proposer SICHEM également en anglais dans une version ultérieure.
Il est prévu de poursuivre le développement de SICHEM.
Les releases suivants doivent permettre de saisir les activités associés aux produits chimiques ainsi que les mesures de protection nécessaires à la sécurité et à la santé des collaborateurs.Le registre suisse des produits chimiques contient toutes les substances et tous les préparations (produits chimiques) soumis à déclaration en Suisse. En principe, tous les produits chimiques dangereux doivent être déclarés, indépendamment des quantités mises sur le marché. Les substances et préparations soumis à déclaration doivent être déclarés par le fabricant (y compris l'importateur) de ces produits chimiques. La déclaration de ces produits chimiques comprend notamment le nom du produit, le nom et l'adresse du fabricant, la classification et l'identification du produit chimique, l'état physique et l'utilisation prévue.
Si la fiche de données de sécurité d'un produit contient des informations différentes de celles contenues dans SICHEM (par ex. des mentions de danger différentes), vous pouvez le rapporter dans le formulaire de contact dans le sujet «Différence entre SICHEM et fiche de données de sécurité». Tant que les informations sur la dangerosité du produit et les obligations liées au produit n'ont pas été mises à jour dans SICHEM ou dans la fiche de données de sécurité, il convient dans tous les cas de suivre l'information la plus dangereuse sur le produit (par ex. la classification ou l'étiquetage du produit le plus dangereux).
Liste des produits chimiques
Pour la gestion de la liste totale de ses produits chimiques, il faut cliquer sur l'onglet «Produits chimiques» en haut de SICHEM.
Une liste de produits chimiques est une liste de tous les produits chimiques utilisés et stockés dans l'entreprise, avec leurs propriétés (notamment la classification) et les régulations (par exemple la protection de la maternité) les plus importantes dans le cadre de la protection de la santé des collaborateurs manipulant les produits chimiques.
Toutes les entreprises qui stockent et/ou utilisent des produits chimiques doivent établir une liste des produits chimiques utilisés et/ou stockés dans l'entreprise.
En principe, tous les produits chimiques utilisés et stockés dans l'entreprise doivent figurer dans la liste des produits chimiques. Par exemple : peinture et vernis ; lubrifiants ; colles ; produits de nettoyage et de lavage ; produits chimiques de laboratoire ; produits biocides ; produits phytosanitaires ; produits cosmétiques. En revanche, il n'est pas nécessaire de faire figurer dans la liste des produits chimiques des substances et des mélanges générés par des processus, comme par exemple les gaz d'échappement diesel, la poussière de quartz, les fumées de soudage ou la poussière de bois.
Pour la recherche de produits, il est possible d'utiliser le champ de recherche indiqué ci-dessus dans SICHEM. Il faut y saisir le nom du produit chimique et/ou d'autres identifiants (p. ex. code UFI, n° d'article, n° d'autorisation ou nom du fabricant). Un clic sur la touche Entrée ou sur le symbole «Recherche de produits» déclenche la recherche dans le registre suisse des produits chimiques. Tous les produits chimiques trouvés correspondant aux critères de recherche saisis s'affichent dans les résultats de la recherche. Dans certains cas isolés il peut être difficile de trouvé un produit, notamment dans le cas où le nom d'un produit correspond à la substance (par ex. éthanol, acétone) et qu'il existe beaucoup de produit avec un nom semblable. Dans de tels cas, une recherche avec des critères supplémentaires est judicieuse.
Si malgré toutes les recherches possibles, un produit reste introuvable, vous pouvez demander de l'aide via le formulaire de contact de SICHEM en choisissant «Recherche de produits (Registre de produits chimiques)» dans le sujet.
En attendant que le produit soit saisi dans le registre des produits par le fabricant, vous pouvez saisir le produit manuellement.
Des informations sur le registre suisse des produits chimiques sont disponibles sur : www.anmeldestelle.admin.ch
Pour toute question concernant le registre suisse des produits chimiques, veuillez contacter cheminfo@bag.admin.ch.
Le produit chimique affiché dans les résultats de la recherche de produits peut être ajouté à sa propre liste de produits chimiques en cliquant sur le symbole « + ».
Il faut cliquer sur le symbole bleu « + » dans la liste des produits chimiques. Il faut ensuite saisir au moins le nom du produit dans le formulaire. S'il existe des indications de danger pour le produit, elles doivent également être obligatoirement saisies dans le formulaire. Les mentions de danger se trouvent soit dans la section 2 de la fiche de données de sécurité et/ou sur l'étiquette d'identification apposée sur l'emballage. Un clic sur « Enregistrer » permet d'ajouter le produit saisi à sa propre liste de produits chimiques.
SICHEM ne permet pas d'ajouter une nouvelle fois à sa propre liste de produits chimiques un produit déjà inscrit dans la liste des produits chimiques. Un produit chimique ne peut donc être inscrit qu'une seule fois dans la liste des produits chimiques.
L'aperçu de la liste des produits chimiques contient les informations / fonctions suivantes:
- Nom principal du produit chimique
- Noms commerciaux supplémentaires du produit chimique
- Nom du fabricant
- Obligations légales en matière de protection des travailleurs
- Dangers pouvant émaner du produit. Les dangers sont représentés sous forme de pictogrammes de danger. Les indications de danger correspondantes peuvent être consultées en cliquant sur les pictogrammes de danger.
- Possibilité de voir la vue détaillée du produit
- Possibilité de supprimer le produit.
- Possibilité de filtrer la liste des produits chimiques.
Il existe au total neuf pictogrammes de danger qui représentent les dangers pouvant émaner des produits chimiques et sept autres symboles qui représentent des obligations légales pertinentes dans le domaine de la protection des travailleurs lors de la manipulation de produits chimiques dans l'entreprise. Pictogrammes de danger : Bombe explosive ; Flamme ; Flamme sur cercle ; Bouteille de gaz ; Corrosion ; Tête de mort avec os croisés ; Point d'exclamation ; Danger pour la santé ; et Environnement.
Autres symboles : Obligation de substitution des substances extrêmement préoccupantes ; Obligation de substitution des produits chimiques CMR ; Clarifications concernant la manipulation soigneuse des produits dangereux ; Respect de la protection de la maternité ; Respect de la protection des jeunes travailleurs ; Manipulation des produits chimiques des groupes 1 et 2 : restriction d'accès et obligation d'étiquetage lors du transvasement dans un autre récipient ; Obligation de faire appel à un personnel spécialisé si le produit chimique est dangereux et que les connaissances techniques nécessaires font défaut.La liste des produits chimiques contient cinq filtres différents :
- recherche dans la liste des produits chimiques. Ce filtre permet de rechercher dans sa propre liste de produits chimiques les produits chimiques repris dans SICHEM.
- obligations légales/réglementations : Il est possible de rechercher de
manière ciblée dans la liste des produits chimiques les substances
extrêmement préoccupantes (SVHC), les produits chimiques CMR, les produits chimiques des groupes 1 et 2, et les produits chimiques qui déclenchent des obligations selon la protection de la maternité et des jeunes travailleurs et pour lesquels il existe une obligation de consultation de la MSST. - pictogrammes de danger : Il est possible de filtrer les produits chimiques en fonction de certains pictogrammes de danger.
- classes d'entreposage : Il est possible de filtrer les produits chimiques selon certaines classes de stockage.
- fiche de données de sécurité : Il est possible de filtrer selon l'existence ou non d'une fiche de données de sécurité. La prochaine version de SICHEM permettra également un filtrage en fonction de la date des fiches de données de sécurité.
Le produit peut être supprimé dans la liste des produits chimiques en cliquant sur le symbole « poubelle », pour autant qu'il ne soit pas stocké. Il est ensuite demandé à l'utilisateur de SICHEM s'il souhaite indiquer la raison de la suppression du produit (p. ex. « Le produit a été substitué avec succès. »).
La vue détaillée contient les informations suivantes :
- Nom du produit chimique et autres identifiants (p.ex. code UFI, n° d'article)
- Nom du fabricant du produit chimique
- Etat d'agrégation du produit
- Utilisation prévue du produit
- Classification et étiquetage du produit
- Obligations légales en matière de protection des travailleurs
- Fiches de données de sécurité. Celles-ci peuvent également être téléchargées
- Lieux de stockage, quantité stockée, classes de stockage
- Date de saisie du produit dans SICHEM
- Date de la dernière modification
- Source de la modification
- Statut du produit dans le registre des produits (sauf commerce ; actif)
La vue détaillée du produit peut être obtenue en cliquant sur l'icône « bloc-notes » dans la liste des produits chimiques.
Oui, la fiche de données de sécurité peut être téléchargée à l'endroit correspondant « Téléverser le document » dans la vue détaillée du produit.
Le fabricant est une entreprise qui fabrique, obtient ou importe des produits chimiques à titre professionnel ou commercial. La notion de fabricant recouvre donc aussi l'importateur suisse de produits chimiques. Le registre suisse des produits, la section 1 de la fiche de données de sécurité et l'étiquetage d'un produit chimique renseignent sur son fabricant.
Le code UFI est un identifiant unique de formulation qui se compose de seize caractères (lettres et chiffres) répartis en quatre blocs séparés par un trait d'union. Les fabricants génèrent ce code pour les mélanges mis sur le marché. Le code UFI est indiqué sur l'étiquette d'un fût ou autre récipient ou, lorsqu'aucune étiquette n'est nécessaire, sur la fiche de données de sécurité. Il est en général plus aisé d'identifier les produits chimiques concernés de manière univoque au moyen du code UFI que du nom commercial.
Un état physique est l'état physique du produit chimique (p. ex. solide, liquide, poudre)
L'état physique du produit se trouve dans la vue détaillée du produit.
L'usage prévu décrit le type d'utilisation du produit (par exemple, revêtements et peintures, diluants, décapants pour peinture ; détergents et produits de nettoyage ; colles, produits d'étanchéité).
L'usage prévue du produit se trouve dans la vue détaillée du produit.
CMR est l'abréviation de : Cancérigène (C), Mutagène (M) et/ou Reprotoxique (R).
Les produits chimiques des groupes 1 et 2 sont des produits chimiques présentant certaines propriétés dangereuses (p. ex. explosif ou toxique; voir article 61 et annexe 5 de l'ordonnance sur les produits chimiques, OChim, RS 813.11). Pour de tels produits chimiques, la restriction d'accès doit être réglementée et, lors du transvasement, le récipient doit être étiqueté avec le nom du produit chimique et les pictogrammes de danger applicables.
L'obligation de faire appel à des MSST signifie que l'employeur doit faire appel à des spécialistes lorsqu'il travaille dans son entreprise avec des produits chimiques dangereux pour la santé et lorsque les connaissances techniques nécessaires pour garantir la sécurité au travail et la protection de la santé ne sont pas disponibles dans son entreprise.
Les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) sont certaines substances cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), certaines substances dangereuses pour l'environnement et, le cas échéant, d'autres substances particulièrement préoccupantes (p. ex. sensibilisantes pour les voies respiratoires, perturbateurs endocriniens). Elles sont énumérées dans l'annexe 3 de l'ordonnance sur les produits chimiques (OChim, RS 813.11) ou dans l'annexe 1.17 de l'ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim, RS 814.81). Les substances extrêmement préoccupantes utilisées dans l'entreprise doivent en principe être remplacées. Si des substances extrêmement préoccupantes ne peuvent pas être substituées dans l'entreprise et doivent continuer à être utilisées, le service cantonal compétent en matière de produits chimiques ou l'organe de réception des notifications des produits chimiques (Confédération) doit être contacté pour connaître la marche à suivre.
Gestion des stocks
Pour la gestion du stock, il faut cliquer sur l'onglet « Stock » en haut de SICHEM.
L'aperçu du stock contient les informations/fonctions suivantes :
- nom du stock
- description/lieu du stock
- possibilité de consulter les détails du stock et la liste du stock
- possibilité de déplacer tous les produits stockés dans le stock vers d'autres stocks
- possibilité de supprimer le stock et tous les produits qui y sont stockés
- possibilité d'éditer le nom ou la description de l'entrepôt
Après avoir cliqué sur l'onglet « Stock », il est possible de désigner les entrepôts (p. ex. armoire à produits chimiques, local à produits chimiques). Pour cela, il faut cliquer sur le symbole « + ». Une nouvelle fenêtre apparaît ensuite. Pour désigner l'entrepôt, il faut obligatoirement indiquer le nom de l'entrepôt (p. ex. armoire de produits chimiques). Il est en outre possible de décrire l'entrepôt de manière plus détaillée et d'indiquer le lieu de stockage (p. ex. l'adresse). En cliquant sur « Enregistrer », l'entrepôt est ajouté à l'aperçu des stocks.
Pour cela, il faut cliquer sur l'icône « Flèche vers le bas ». Ensuite, il faut cliquer sur la fonction « Effacer le stock et tous les produits stockés » et une fenêtre s'ouvre dans laquelle l'utilisateur SICHEM peut saisir une raison pour laquelle il souhaite effacer le stock, y compris les produits chimiques qu'il contient. Un clic sur « Effacer » efface le stock et tous les produits qui y sont stockés. Les produits correspondants dans la liste des produits chimiques ne sont pas désactivés.
Pour ce faire, il faut cliquer sur l'icône « Flèche vers le bas », puis sur « Traiter les détails du stock » et une fenêtre s'ouvre, dans laquelle le nom et la description du stock et lieu de stockage peuvent être modifiés.
Pour cela, il faut cliquer sur l'icône « Flèche vers le bas ». Ensuite, il faut cliquer sur la fonction « Déplacer tous les produits stockés » et une fenêtre s'ouvre dans laquelle l'utilisateur SICHEM peut indiquer à quel endroit du stock il souhaite déplacer les produits.
La vue détaillée du stock peut être atteinte en cliquant sur l'icône « bloc-notes » dans l'aperçu du stock.
La vue détaillée contient les informations/fonctions suivantes :
- le nom et la description du stock désigné
- la possibilité d'éditer le nom et la description du stock.
- la possibilité de déplacer les produits chimiques stockés vers un autre stock.
- la possibilité de stocker des produits de sa propre liste de produits chimiques dans le stock désigné.
- la possibilité de filtrer les produits chimiques stockés.
- désignation principale, noms commerciaux supplémentaires, classes de stockage.
- possibilité de saisir/sélectionner le type d'emballage (par ex. conteneur IBC), le contenu par emballage (par ex. 100 litres) et le nombre d'emballages. La quantité totale stockée du produit est alors calculée automatiquement à l'aide de ces informations.
- Possibilité de supprimer les produits stockés.
- Possibilité de déplacer des produits individuels vers un autre stock (par ex. de l'armoire à produits chimiques vers le local à produits chimiques).
Non, cela n'est pas possible. Les produits chimiques doivent impérativement figurer dans la liste des produits chimiques avant d'être stockés.
Pour ce faire, il faut cliquer sur le symbole « + » à droit de « Entreposer de nouveaux produits » dans la vue détaillée du stock. Vous y trouverez tous les produits de la liste des produits et vous pouvez y sélectionner celui qui doit être stocké. En cliquant sur le symbole « + », le produit correspondant de la liste des produits chimiques est ajouté à la liste de stockage.
Les informations suivantes peuvent être saisies dans SICHEM pour le stockage des produits :
- Indication du type de contenant (récipents/fûts). Vous pouvez choisir un type prédéfini dans SICHEM ou ajouter un nouveau type.
- Indication du contenu maximal par récipient/fût et l'unité (p. ex. 100 kilogrammes)
- Indication du nombre de récipients/fûts
- La quantité totale stockée est calculée automatiquement.
Pour cela, il faut cliquer sur l'icône « Flèche vers le bas » puis « Déplacer le produit ». Une fenêtre s'ouvre dans laquelle l'utilisateur SICHEM peut indiquer dans quel stockage il souhaite déplacer les produits.
Pour ce faire, il faut cliquer sur l'icône « Flèche vers le bas », puis sur « Effacer ». L'utilisateur SICHEM peut alors, avant la suppression, donner une raison pour laquelle il souhaite effacer le produit stocké. Un clic sur « Effacer » efface le produit du stock, par contre le produit correspondant dans la liste des produits chimiques n'est pas effacé.
Une classe d'entreposage englobe tous les produits chimiques qui présentent des caractéristiques de danger considérées comme étant de même nature et qui requièrent par conséquent des mesures de sécurité de même nature. Lors du stockage de produits chimiques, il faut aussi tenir compte de la fiche de données de sécurité, en particulier de la section 10 \"Stabilité et réactivité\", en plus de la classification dans la classe d'entreposage et de l'application du tableau de stockage. Pour de plus amples informations sur l'entreposage/le stockage, se référer à \"Entreposage des matières dangereuses - Guide pratique, 2018\".
Une liste de stockage est une liste de tous les produits stockés dans un entrepôt spécifique (par exemple, une armoire de produits chimiques).
Informations complémentaires
Le devoir de diligence au poste de travail comprend sept obligations :
- Avoir une liste à jour de tous les produits chimiques utilisés dans l’entreprise.
- Vérifier régulièrement si les produits peuvent être remplacés par des alternatives inoffensives.
- Connaître les dangers des produits chimiques utilisés.
- Savoir dans quelle mesure le personnel est exposé aux produits chimiques et quels sont les risques qui en découlent.
- Définir des mesures de protection appropriées (STOP : Substitution des sources de danger, mesures Techniques, Organisationnelles et axées sur la Personne).
- Élaborer des instructions de travail et former le personnel.
- Vérifier régulièrement si le devoir de diligence est respecté.
Des informations détaillées sur le devoir de diligence sont disponibles dans la brochure du SECO «Protection de la santé lors de l'utilisation de produits chimiques dans l'entreprise» accessible sur le site www.chematwork.ch
Questions techniques
SICHEM est une application web. SICHEM peut être utilisé avec des navigateurs internet courants et actuels. L'utilisation nécessite un compte EasyGov ainsi que des droits SICHEM dédiés, qui sont donnés dans EasyGov par l'administrateur EasyGov de l'entreprise.
SICHEM peut être utilisé avec des tablettes et des smartphones. Toutefois, la saisie des données sur un smartphone ou une tablette est limite la vue d'ensemble. Il est recommandé d'administrer les données sur un ordinateur.
Contact
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne