Travail de nuit, en équipe et le dimanche
Aperçu des principaux outils et directives destinés aux entreprises qui emploient des collaborateurs la nuit, le dimanche ou en équipe (travail posté).
Preuve de l’indispensabilité et aide-mémoires
Preuve de l’indispensabilité dans EasyGov
Pour le travail de nuit et /ou du dimanche régulier ou périodique, la preuve de l'indispensabilité doit être amenée. Avec EasyGov, vous pouvez introduire cette preuve directement dans le système. Le processus de demande vous conduit de manière ciblée à la justification correspondante. Vous n’avez donc plus à remplir le questionnaire sur papier et les formulaires de demande.
Explications sur l'indispensabilité selon l'article 28 OLT
Permis de travail
Pour votre allègement administratif – Nous vous invitons à introduire vos permis de travail en ligne via easygov.
Aide-mémoires sur le travail en équipes et le service de piquet
Documents complémentaires pour l’enregistrement de la demande
Les documents ci-dessous peuvent être téléchargés en complément lors de la saisie de la demande dans EasyGov si nécessaire. Si vous avez des problèmes, veuillez contacter le Service Desk d'EasyGov.
Plans d'équipes
Afin de garantir la conformité de l’aménagement du travail en équipe selon la LTr, plusieurs plans/modèles sont à votre disposition. Vous pouvez les reprendre selon les explications ci-dessous ou établir vos propres plans d'équipes.
Brochure « Travail de nuit et en équipes – concevoir des modèles modernes d’organisation du temps de travail »
Le travail en équipes, c’est-à-dire avec des horaires de travail alternant régulièrement et incluant des plages la nuit et le week-end, concerne un nombre croissant d’employés en Suisse. De tels horaires de travail atypiques ont des répercussions sur la santé et l’environnement personnel.
La brochure et les documents ci-dessous, montre comment on peut réduire la pénibilité pour les collaborateurs lors de la conception des modèles d’organisation du temps de travail. Elles contiennent des conseils et des astuces pratiques ainsi que des modèles de plans d’équipes. Les plans à recommander combinent judicieusement le respect des prescriptions impératives de la loi sur le travail et celui des recommandations des sciences qui s’intéressent à la santé au travail. Il est prouvé que le travail en équipes est d’autant moins éprouvant que les modèles de temps de travail suivent les recommandations scientifiques.
Aide-mémoires et modèles sur le plan d'équipes
Table des matières
Thèmes pertinents
Permis
Gestion des affaires concernant la durée du travail via easygov.
Obligation d'autorisation pour le travail de nuit et le dimanche
Certaines entreprises doivent obligatoirement obtenir une autorisation pour travailler la nuit ou le dimanche.
Examen médical et conseil d’un médecin en cas de travail de nuit
Les personnes qui travaillent pendant 25 nuits ou plus par an ont droit à un examen médical et au conseil d’un médecin. Les travailleurs concernés peuvent faire valoir ce droit une fois tous les deux ans, une fois par an à partir de 45 ans.
Contact
Direction du travail
Conditions de travail
Holzikofenweg 36
CH - 3003 Berne