Commentaire de l'OLT 1: article par article

Ordonnance 1 (OLT 1)

Chapitre 1: Champ d'application

Section 1: Définitions

Section 2: Entreprises: champ d'application

Section 3: Entreprises exclues du champ d'application

Section 4: Personnes exclues du champ d'application


Chapitre 2: Durée du travail et du repos

Section 1: Dispositions générales

Section 2: Pauses et périodes de repos

Section 3: Durée maximale du travail hebdomadaire

Section 4: Travail supplémentaire

Section 5: Travail de nuit ou du dimanche et travail continu: Conditions

Section 6: Formes particulières du travail de nuit

Section 7: Suppléments de salaire et temps de repos supplémentaire

Section 8: Travail en équipes

Section 9: Travail continu

Section 10: Permis concernant la durée du travail


Chapitre 3: Mesures prescrites en cas de travail de nuit

Section 1: Examen médical et conseils

Section 2: Mesures complémentaires


Chapitre 5: Protection spéciale des femmes

Section 1: Occupation en cas de maternité

Section 2: Protection de la santé en cas de maternité

Section 3: Restrictions à l'occupation et interdiction d'affectation


Chapitre 6: Obligations particulières incombant à l'employeur et au travailleur

Section 1: Règlement d'entreprise

Section 2: Autres obligations incombant à l'employeur

Section 3: Obligations envers les organes d'exécution et de surveillance


Chapitre 7: Attributions et organisations des autorités

Section 1: Confédération

Section 2: Cantons

Section 3: Commission fédérale du travail


Chapitre 8: Protection et gestion des données

Section 1: Obligation de garder le secret, communication de données et droit d'accès

Section 2: Systèmes d'information et de documentation


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Dernière modification 27.06.2017

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