- Ordonnance 1 (OLT 1)
- Chapitre 1: Champ d'application
- Chapitre 2: Durée du travail et du repos
- Chapitre 3: Mesures prescrites en cas de travail de nuit
- Chapitre 5: Protection spéciale des femmes
- Chapitre 6: Obligations particulières incombant à l'employeur et au travailleur
- Chapitre 7: Attributions et organisations des autorités
- Chapitre 8: Protection et gestion des données
Chapitre 1: Champ d'application
Section 1: Définitions
Section 2: Entreprises: champ d'application
Section 3: Entreprises exclues du champ d'application
Section 4: Personnes exclues du champ d'application
Chapitre 2: Durée du travail et du repos
Section 1: Dispositions générales
Section 2: Pauses et périodes de repos
Section 3: Durée maximale du travail hebdomadaire
Section 4: Travail supplémentaire
Section 5: Travail de nuit ou du dimanche et travail continu: Conditions
Section 6: Formes particulières du travail de nuit
Section 7: Suppléments de salaire et temps de repos supplémentaire
Section 8: Travail en équipes
Section 9: Travail continu
Section 10: Permis concernant la durée du travail
Chapitre 3: Mesures prescrites en cas de travail de nuit
Section 1: Examen médical et conseils
Section 2: Mesures complémentaires
Chapitre 5: Protection spéciale des femmes
Section 1: Occupation en cas de maternité
Section 2: Protection de la santé en cas de maternité
Section 3: Restrictions à l'occupation et interdiction d'affectation
Chapitre 6: Obligations particulières incombant à l'employeur et au travailleur
Section 1: Règlement d'entreprise
Section 2: Autres obligations incombant à l'employeur
Section 3: Obligations envers les organes d'exécution et de surveillance
Chapitre 7: Attributions et organisations des autorités
Section 1: Confédération
Section 2: Cantons
Section 3: Commission fédérale du travail
Chapitre 8: Protection et gestion des données
Section 1: Obligation de garder le secret, communication de données et droit d'accès
Section 2: Systèmes d'information et de documentation
Dernière modification 28.03.2024