OECD Due Diligence Guidance on Responsible Business Conduct
Ce guide contient des recommandations pratiques destinées aux entreprises sur l’examen de diligence dans les chaînes de valeur. Ces recommandations concernent les thèmes traités dans les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales (p. ex. droits de l’homme, conditions de travail, environnement, lutte contre la corruption). Les six processus préconisés pour mettre en œuvre l’examen de diligence sont entre autres illustrés par des questions-réponses utiles aux professionnels. Le guide s’adresse à toutes les entreprises dont les chaînes de valeur présentent des risques, indépendamment de leur secteur d’activité et de leur taille. Il contribue également à l’application des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme (cf. dépliant (PDF, 2 MB, 09.08.2019)).
Guide de l’OCDE sur l'examen de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque
Ce guide est destiné aux entreprises du secteur des matières premières actives dans des zones de conflit ou à haut risque. Il aide ces entreprises à assumer leur examen de diligence pour la chaîne d’approvisionnement et à identifier les risques, afin d’éviter que leurs activités contribuent indirectement à soutenir un conflit ou à violer les droits de l’homme. Le guide est complété par deux documents consacrés aux défis particuliers liés à l’extraction et au commerce de l’étain, du tantale, du tungstène et de l’or.
Guide de l’OCDE sur l'examen de diligence pour un engagement constructif des parties prenantes dans le secteur extractif
Ce guide soutient les entreprises des industries du minerai, du pétrole et du gaz dans leurs efforts de prise en considération des intérêts des parties prenantes (la population locale, les employés et les travailleurs des mines artisanales, p. ex.) dans le cadre de l’exercice de leur examen de diligence. L’objectif est que les entreprises contribuent au développement social et économique en élaborant une stratégie visant à impliquer les parties prenantes (les plus concernées, en particulier) dans leurs processus de planification et de prise de décision. Ce guide propose des instructions pratiques concernant l’identification et la gestion des risques liés aux parties prenantes afin d’éviter que ces dernières ne subissent des conséquences négatives.
Guide OCDE-FAO pour des filières agricoles responsables
Ce guide de l’OCDE et de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture est destiné aux entreprises actives tout au long de la chaîne d’approvisionnement mondiale de produits agricoles. Il contient des recommandations concernant l’adoption d’une politique d’entreprise prenant en considération les normes internationales pertinentes pour des filières agricoles responsables. Le guide offre également un cadre pour l’examen de diligence basé sur les risques, pour l’atténuation des risques majeurs et pour l’intégration des peuples autochtones.
Guide OCDE sur l'examen de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables dans les secteurs du textile, de l’habillement et de la chaussure
Ce guide contient des recommandations destinées aux entreprises du secteur textile et chaussures en vue de l’examen de diligence portant sur leurs activités et celles de leur chaîne d’approvisionnement. Il contient des recommandations concernant l’adoption d’une politique d’entreprise responsable et offre un cadre pour l’examen de diligence basé sur les risques, la communication qui en découle et l’accès aux réparations en cas de conséquences négatives des activités de l’entreprise. Un auto-test permet à une entreprise ou à une initiative de durabilité de vérifier si les recommandations du guide sont mises en œuvre.
Instruments de conduite responsable des entreprises du secteur financier
Le rapport Due Diligence for Responsible Corporate Lending and Securities Underwriting fournit aux institutions financières un cadre commun, pratique et global pour l'identification, le traitement et la publication des risques environnementaux et sociaux associés à leurs clients. Le rapport Responsible Business Conduct for Institutional Investors décrit les principales considérations à prendre en compte pour l'exercice d'une diligence raisonnable par les investisseurs institutionnels. L'objectif est d'identifier et d'éviter autant que possible tout risque, notamment en matière de droits de l'homme, de conditions de travail et d'environnement. Le document Responsible Business Conduct Due Diligence for Project and Asset Finance Transactions fournit un cadre commun aux institutions financières - et en particulier aux institutions de financement du développement - sur la manière de mener une diligence raisonnable pour identifier, répondre et communiquer publiquement sur les risques environnementaux et sociaux associés aux projets et actifs qu'elles financent.
L'Académie d'apprentissage en ligne de l'OCDE sur la conduite responsable des entreprises est gratuite et offre une occasion unique de faire progresser les connaissances sur la diligence raisonnable fondée sur le risque.
Lien vers les guides de l’OCDE: http://mneguidelines.oecd.org/sectors/
Lien vers des instruments de RSE spécifiques à certaines branches
