Évaluation du risque lors de l’utilisation de produits chimiques en entreprise

Les produits chimiques peuvent nuire à la santé s’ils ne sont pas utilisés correctement. C’est pourquoi chaque entreprise doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé et la vie de ses employés (cf. art. 25, loi sur les produits chimiques, art. 6, loi sur le travail, art. 82, loi sur l’assurance-accident). 

Évaluation des possibilités de substitution
Le principe STOP s’applique de manière générale (art. 24a, OLT 3 (PDF, 182 kB, 16.08.2024)). Voir également le guide de travail du SECO (Instructions de travail - Protection de la santé et utilisation de produits chimiques en entreprise). Selon ce principe, les produits chimiques dangereux doivent être substitués en priorité. 

Évaluation du risque (art. 24, OLT 3 (PDF, 2 MB, 14.12.2022)) : En principe, toute évaluation des risques comporte trois étapes principales :

• évaluation du danger: pour tous les produits chimiques utilisés dans l’entreprise,
• évaluation de l’exposition : lors de la manipulation de ces produits chimiques par les travailleurs,
• évaluation des risques : sur la base de la détermination du danger et de l’évaluation de l’exposition.
  

Les représentations suivantes contiennent des liens vers les valeurs qui peuvent être utilisées lors de l’évaluation du risque. Vous trouverez de plus amples informations sur la gauche de cette page. 

Risque = Danger x Exposition

Légende:

LTr	Loi sur le travail
OLT3	Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (Protection de la santé ; RS 822.113)
LChim	Loi sur les produits chimiques (RS 813.1)
OChim	Ordonnance sur les produits chimiques (RS 813.11)
CLP	Règlement CE sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges (n° 1272/2008)
OCDE	Organisation for Economic Co-operation and Development / Organisation de coopération et de développement économiques
REACH	EU REACH Enregistrement des substances chimiques dans l’UE (règlement REACH) Autorisation des substances chimiques et restrictions applicables à ces substances (n° 1907/2006)
SECO	Secrétariat d'Etat à l'économie
SUVA	Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
LAA	Loi fédérale sur l’assurance-accidents (RS 832.20)
OPA	Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA) ; RS 832.30

Publikation

Occupational Biomonitoring Guidance Document (en anglais) (PDF, 2 MB, 22.08.2024)

Dernière modification 29.07.2025